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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODOSE
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AFWBSU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFWBSU
PRODOSE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4054298
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
AFWBSU de PRODOSE

Présentation de la marque AFWBSU

Déposée le 12 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AFWBSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODOSE domicilié(e) 300 Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 878 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque AFWBSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFWBSU est expirée depuis le 12 décembre 2023.

PRODOSE a également déposé les autres marques suivantes : MPD , CGR-15-UU , GALKO , CGR-06-UU


PRODOSE, Société à responsabilité limitée - 300 Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France - SIREN 420878118


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils pour le remplissage en eau potable des avions ; Appareils pour le rinçage des circuits d'eau potable des avions ;

Appareils pour la désinfection.